Conseil Municipal du 22 mars 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W91 Page 095Séance du 22 mars 1991 - Registre 169W91 Page 095 - Délibération
169W91 Page 097Contrats de travail - Registre 169W91 Page 097 - Délibération
169W91 Page 098Suppression de poste - Registre 169W91 Page 098 - Délibération
169W91 Page 100Convention relative aux fouilles archéologiques préalables à l'extension l'hôtel de ville (3ème tranche) - Registre 169W91 Page 100 - Délibération
169W91 Page 102"Contrats ""emploi-solidarité"" stages de formation - Registre 169W91 Page 102" - Délibération
169W91 Page 104Convention avec divers organismes pour la P.A.I.O en 1991|-|Approbation du cahier des charges pour l'appel d'offres concernant les fournitures scolaires - Registre 169W91 Page 104 - Délibération
169W91 Page 105Contrat d'étude avec le cabinet Tel pour révision du P.O.S - Registre 169W91 Page 105 - Délibération
169W91 Page 108Travaux de restauration des vestiges du cloitre de l'abbaye royale (approbation du D.C.E) - Registre 169W91 Page 108 - Délibération
169W91 Page 110Marché avec C2 B pour le câblage informatique et téléphonique (2ème tranche d'extension de l'hôtel de ville) - Registre 169W91 Page 110 - Délibération
169W91 Page 111Avenant N° 1 a contrat avec la société Sotraba pour aménagement du collège 600. - Registre 169W91 Page 111 - Délibération
169W91 Page 112Modification du mode de tarification et réaménagement des tarifs des classes de découverte, normalisation des tarifs commensaux. - Registre 169W91 Page 112 - Délibération
169W91 Page 115Dépôt de la candidature de la ville de Chelles pour financement du gymnase et du terrain d'évolution du lycée. - Registre 169W91 Page 115 - Délibération
169W91 Page 116Autorisation d'ester en justice - Registre 169W91 Page 116 - Délibération
169W91 Page 118Communication des décisions prises par le Maire par le Maire en vertu d'une délégation du conseil Municipal. - Registre 169W91 Page 118 - Délibération
169W91 Page 119Budget primitif 1991 - Registre 169W91 Page 119 - Délibération
169W91 Page 128Questions diverses - Registre 169W91 Page 128 - Délibération